Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES
/
FLEURS DE FROMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS DE FROMENT
JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3198477
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012
FLEURS DE FROMENT de JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque FLEURS DE FROMENT

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURS DE FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES domicilié(e) 8-10 Rue du Bois Sauvage, Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 842 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque FLEURS DE FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE FROMENT est expirée depuis le 9 décembre 2012.

JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : HAUTE SAVEUR , FLEURS DE FROMENT , JUST'ESS , JUST'ESS Juste l'essentiel , HAUTE SAVEUR


JACQUET CÉRÉALES TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 8-10 Rue du Bois Sauvage, Le Bois Sauvage,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 381842798


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Pains, pains de mie, pains grillés, biscottes, viennoiserie et pâtisserie, biscuits, farines, préparations faites à base de céréales ; levure, poudre pour faire lever, tout produit de boulangerie à base de farine. Services de restauration (alimentation) proposant des produits de boulangerie à base de farine, traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.